2025-001_Approbation compte de gestion du comptable public 2025-002_Compte administratif 2025-003_Affectation du résultat 2024 2025-004_Fiscalité intercommunale 2025 2025-005_Budget primitif 2025 2025-006_Fongibilité des crédits_taux 2025 2025-007_Attribution subventions associations 2025-008_Participation marché assurance statutaire CDG05 2025-009_Protection sociale complémentaire des agents_Participation employeur labellisation 2025-010_Modification tableau des effectifs
036-2024 SERVITUDES BIATHLON.pdf 037-2024 CONVENTION GENDARMERIE.pdf 038-2024 CONVENTION SERRE CHEVALIER EQUITATION.pdf
031-2024 SITE NORDIQUE CONVENTION PARTENARIAT (1).pdf 032-2024 SITE NORDIQUE CONVENTION DE PRET DE MATERIEL AVEC LES PARTENAIRES DU SITE NORDIQUE (1).pdf 033-2024 REPARTITION DOTATION TOURISTIQUE 2024 (1).pdf 034-2024 DM02 (1).pdf 035-2024 VACATION SERVICE DAMAGE (1).pdf
028-2024 TARIF FORFAIT NORDIQUE HIVER 2024-2025 (1).pdf 029-2024 CONVENTION NADS (1).pdf 030-2024 DEMANDE D'ADMISSION EN CREANCES ETEINTES (1).pdf
013_2024 REMPLACEMENT D'UN DELEGUE TITULAIRE 014_2024 ELECTION D'UN NOUVEAU SECRETAIRE DU BUREAU SYNDICAL 015_2024 DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT 016_2024 OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER VALLEE BRIANCON CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024-2026 017_2024 VIA GUISANE LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET D'ENQUETE PARCELLAIRE CONJOINTE 018_2024 ACHAT DE LA PARCELLE 05079 R 160 019_2024 ACHAT DES PARCELLES 05079 R 154 ET R 155 020_2024 ACHAT DE LA PARCELLE 05079 R149 021_2024 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 022_2024 TAXE DE SEJOUR BAREME 2025 023_2024 DECISION MOFICATIVE N°1 DU BUDGET 024_2024 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 025_2024 ADHESION PAR CONVENTION DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE DE DISCRIMINATION CDG05 026_2024 ADHESION PAR CONVENTION AU SERVICE SANTE AU TRAVAIL CDG05 027_2024 ADHESION PAR CONVENTION AU SERVICE HYGIENE ET SECURITE CGD05
001_2024 DELIB 19.03.2024 APPROBATION COMPTE DE GESTIONO DU COMPTABLE PUBILC 2023.pdf 002_2024 DELIB 19.03.2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023.pdf 003_2024 DELIB 19.03.2024 AFFECTATION DU RESULTAT 2023.pdf 004_2024 DELIB 19.03.2024 FISCALITE INTERCOMMUNALE 2024.pdf 005_2024 DELIB 19.03.2024 BP 2024.pdf 006_2024 DELIB 19.03.2024 SUBVENTIONS 2024.pdf 007_2024 DELIB 19.03.2024 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - CLUB DE SKI DE SERRE CHEVALIER.pdf 008_2024 DELIB 19.03.2023 ACQUISITION PARCELLE R153.pdf 009_2024 DELIB 19.03.2024 OTISC VERSEMENT AVANCE DE SUBVENTION SUR CONVENTION 2024.pdf 010-2024 DELIB 19.03.2024 ATTRIBUTION DE MARCHE POUR MAITRISE D’ŒUVRE VIA GUISANE.pdf 011_2024 DELIB 19.03.2024 VALIDATION CONVENTION GENDARMERIE.pdf 012_2024 DELIB 19.03.2024 REMPLACEMENT DELEGUE SUPPLEANT.pdf
12/12.203 Participation financière pour les forfaits des agents 12/12/2023 Attribution de marché pour assistance foncière Via Guisane 12/12/2023 Intervention SDIS sur le domaine nordique de la commune de Saint-Chaffrey 12/12/2023 Revision tarifs nordiques personnes en situation de handicap domaine noridque de Serre Chevalier 12/12/2023 Admission en non valeur de taxes et produits recouvrables
10/11/203 Attribution d'une subvention exceptionnelle a une association sportive 10/11/2023 DM subvention AR
24/10/2023 Adoption M57 24/10/2023 Adoption RBF 24/10/2023 M57 amortissements 24/10/2023 Tableau effectifs 24/10/2023 Indemnisation déplacement 24/10/2023 Acquisition parcelle Liauthaud
19/09/2023 Remplacement d'un délégué titulaire 19/09/2023 Election d'un nouveau secretaire du bureau syndical 19/09/2023 Journée de solidarité 19/09/2023 Adhésion à l'agence technique départementale des Hautes-Alpes IT05 SIVM Serre Chevalier 19/09/2023 Modalités taxe de séjour 19/09/2023 DM mouvement budgétaire du fonctionnement à l'investissement et entre opérations d'investissement 19/09/2023 Modification tarifs NADS Serre Che Saison ski nordique hiver 2023-2024
27/06/23 - Tarifs Ski Nordique Hiver 2023 - 2024 27/06/23 - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre 27/06/23 - Attribution du marché pour le Pas de Cible 27/06/23 - Modification budgétaires sens investissement
16/05/23 - Demande de subvention pour la mise en conformité du pas de tir des Guibertes - Contrat stations 2030-Un cap d'avance 16/05/23 - Demande de subvention pour la modification de la signalétique du domaine nordique
28/03/23 - Approbation compte de gestion du comptable public 2022 28/03/23 - Compte administratif 2022 28/03/23 - Affectation de résultat 2022 28/03/23 - Fiscalité intercommunale 2023 28/03/23 - BP 2023 28/03/23 - Subventions 2023 28/03/23 - OTISC Convention d'objectifs 2023 28/03/23 - Indemnités de déplacement et remboursement des frais de mission des élus de la collectivité 28/03/23 - Attribution don podium 28/03/23 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien une opération identifiée
28/02/23 - Facturation d'une veste à un agent suite à la fin d'un contrat 28/02/23 - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations 28/02/23 - Indemnités de déplacement et remboursement des frais de mission des agents de la collectivité 28/02/23 - Donation de podium à une commune du Briançonnais 28/02/23 - Marché de fourniture et livraison de carburant et combustible en procédure adaptée
06/12/2022 - Modification budgétaire sens investissement 06/12/2022 - Enneigement artificiel pas de tir domaine nordique : marché de travaux selon procédure adaptée avenant n°1 06/12/2022 - Participation financière pour les forfaits alpins des agents 06/12/2022 - Convention avec le service interim collectivité
06/09/22 - Demande de subvention pour la réfection du Pont Bayard 06/09/22 - Financement de travaux d'investisssement 06/09/22 - Financement de travaux pour les Via Ferrata
23/06/22 - Remplacement de la cuve gasoil - Gasoil non routier 23/06/22 - Acquisition engin tout terrain 23/06/22 - Tarifs ski nordique hiver 2022-2023 23/06/22 - Convention de mise à disposition d'un agent de la commune de Monetier
18/05/2022 - Demande de subvention pour la réfection du Pont Bayard 18/05/2022 - Liquidation du compte titre n°62747380600 18/05/2022 - Remplacement d'un délégué titulaire et désignation d'un délégué suppléant au conseil syndical du SIVM 18/05/2022 - Délégations du conseil syndical à Monsieur le Président 18/05/2022 - Embauche d'un agent en CDD suite à "mise en disponibilité pour suivre son conjoint" d'un agent titulaire 18/05/2022 - Indemnisation exceptionnelle de jours de congés payés à un agent titulaire partant à la retraite
22/03/22 - Compte administratif 2021 22/03/22 - Approbation compte de gestion du comptable public 2021 22/03/22 - Affectation du résultat 2021 22/03/22 - Fiscalité intercommunale 2022 22/03/22 - BP 2022 22/03/22 - Arrêté regie taxe de séjours SIVM 22/03/22 - Demande de subvention pour le poste chargée de mission 22/03/22 - Vente dameuse Prinoth T2 22/03/22 - Délégation de signature pour les dépenses jusqu'à 3000€ 22/03/22 - Révisions tarifs horaires 22/03/22 - Embauches personnels saisonniers (ères) été 2022 22/03/22 - Subventions clubs et associations et OTISC 2022
18/01/22 - Financement dameuse emprunt 18/01/22 - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement 18/01/22 - Convention de stage de Monsieur Jonathan PERRETON 18/01/22 - Vente dameuse Prinoth T2
